Sélectionner une page

Mentions légales

Informations légales

Ce site internet est la propriété de la Société Française des Sciences de la Stérilisation (SF2S). Il a pour objet de présenter les bonnes pratiques de stérilisation hospitalières pratiquées en France.

Responsable éditorial :

Société Française des Sciences de la Stérilisation (SF2S)

Pour toute information concernant son contenu ou son fonctionnement, merci nous contacter au mail suivant :
contact@sf2s-sterilisation.fr

Conception et développement

Les Diodes
Isabelle Moretti
www.lesdiodes.fr

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com

Propriété intellectuelle

Droits d’auteur

La structure générale, ainsi que les textes, images, pictogrammes, logigrammes et sons, séquences vidéo, animées, sonores ou non, composant la structure générale de ce site sont soit la propriété de la SF2S, soit font l’objet de droits d’auteur et d’une licence d’exploitation exclusive par la SF2S. Toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de la SF2S, est interdite, et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit des auteurs, est strictement interdite.

Responsabilité

Les liens hypertextes externes mis en place dans le cadre du présent site et les contenus des sites de tiers vers lesquels ils pointent ne sauraient engager la responsabilité de la SF2S.

La SF2S accepte sans autorisation préalable l’établissement de liens hypertextes vers son site.